SCHORNSTEINVERLÄNGERUNG
Brevet européen · EP3682167 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3682167
- Numéro de demande
- EP18785809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F23L 17/08 (2006.01)F23L 17/02 (2006.01)
- Priorité
- CZ 201734103 U 13.09.2017
- Demande PCT
- PCT/CZ2018/000042 04.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/052585 21.03.2019
- Langue du dépôt
- tchèque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2026
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 2 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2024
- 23 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.