GAS-BYPASS-ZÄHLERSYSTEM
Brevet européen · EP3682212 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3682212
- Numéro de demande
- EP18856826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/74 (2006.01)G01F 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201762557527 P 12.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/050436 11.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/055403 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 27 déc. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Sensia Netherlands B.V., Rivium Promenade 160, 2909 LM Capelle aan den IJssel, Pays-Bas → Sensia Netherlands B.V., Fascinatio Boulevard 350, 3065 WB Rotterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 20 déc. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Schlumberger Technology B.V., Parkstraat 83, 2514 JG The Hague, Pays-Bas → Sensia Netherlands B.V., Rivium Promenade 160, 2909 LM Capelle aan den IJssel, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
MONTILLA JIMENEZ, Benigno Segundo
Muscat 112, OM
WOOLSEY, Kelly
Calgary, Alberta T2C2P3, CA
MAIER, Matthias
Dollard-des-Ormeaux, Québec H9B 2M9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.