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Brevet européen · EP3682231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3682231
Numéro de demande
EP18779213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2018
Publié
22 juil. 2020
Délivré
2 mars 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/83 (2006.01)
B65G 47/31 (2006.01)
Priorité
US 201715702389 12.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/074456 11.09.2018
Publication PCT
WO2019/053005 21.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Inventeur

NÚÑEZ, Fernando

Buenos Aires B2804MHA, AR

NICOLINI, Alberto

24044 BG Dalmine, NL

ETCHEVERRY, Javier

24044 BG Dalmine, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.