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Brevet européen · EP3682231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3682231
- Numéro de demande
- EP18779213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/83 (2006.01)B65G 47/31 (2006.01)
- Priorité
- US 201715702389 12.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074456 11.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/053005 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
NÚÑEZ, Fernando
Buenos Aires B2804MHA, AR
NICOLINI, Alberto
24044 BG Dalmine, NL
ETCHEVERRY, Javier
24044 BG Dalmine, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.