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Brevet européen · EP3682279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3682279
- Numéro de demande
- EP18765478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)G02B 6/52 (2006.01)G02B 6/54 (2006.01)
- Priorité
- EP 17190947 13.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074787 13.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/053146 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
SKÄRGÅRD, Fredrik
820 64 Näsviken, SE
EKSTEDT, Jonas
820 65 Forsa, SE
LINDROTH, Anders
824 50 Hudiksvall, SE
FÄRLIN, Roger
827 30 Ljusdal, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.