SYSTEM UND VERFAHREN ZUR TORÜBERWACHUNG BEIM VERLASSEN ODER EINTREFFEN EINES AUTONOMEN FAHRZEUGS
Brevet européen · EP3682429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3682429
- Numéro de demande
- EP18793050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/196 (2006.01)G08B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762558080 P 13.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/050960 13.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/055709 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
CORRENTI, Matthew Daniel
Tysons, Virginia 22102, US
CORRENTI, Karen
Tysons, Virginia 22102, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.