ALLULOSE CARAMEL
Brevet européen · EP3682742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3682742
- Numéro de demande
- EP20154843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2016
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 3/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 15181089 14.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 8 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
DEGENHARDT, Andreas Georg
50374 Erftstadt, DE
KAUFMANN, Birgit
50933 Köln, DE
KOCH, Timo
50189 Elsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.