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Brevet européen · EP3682774 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3682774
Numéro de demande
EP19020028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2019
Publié
22 juil. 2020
Délivré
9 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  6. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

RIVERFLOW GmbH

Ottostraße 70, 52070 Aachen, DE

Inventeur

ZWICK, Boris

52070 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.