CHIRURGISCHES BIEGEINSTRUMENT

Brevet européen · EP3682814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3682814
Numéro de demande
EP20159320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2016
Publié
22 juil. 2020
Délivré
15 déc. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/064 (2006.01)
A61B 17/068 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201562116387 P 14.02.2015
US 201615041959 11.02.2016
WO PCT/US2016/017605 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  2. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

In2Bones USA, LLC

6060 Popular Avenue, Suite 380, Memphis, TN 38119, US

Inventeur

WAHL, Rebecca Hawkins

Escondido, CA 92025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.