UNI-PLANARE KNOCHENFIXATIONSANORDNUNG

Brevet européen · EP3682828 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3682828
Numéro de demande
EP20162237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2009
Publié
22 juil. 2020
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 110704 P 03.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 30 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  5. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

KEYER, Tom

West Chester, PA 19382, US

DEC, Brian

Exton, PA 19341, US

HARVEY, Dustin M.

Pottstown, PA 19465, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.