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Brevet européen · EP3682843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3682843
Numéro de demande
EP19191143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2012
Publié
22 juil. 2020
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
US 201161492382 P 02.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 14 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  6. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

MIS-Implants Technologies Ltd.

P.O. Box 7 Bar Lev Industrial Park, 2015600 Doar-Na Misgav, IL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

JACOBY, Yuval

6296215 Tel-Aviv, IL

BICHACHO, Nitzan

6423914 Tel-Aviv, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.