BODENPLATTE

Brevet européen · EP3683055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3683055
Numéro de demande
EP20161776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2014
Publié
22 juil. 2020
Délivré
8 déc. 2021
Radié
24 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 33/00 (2006.01)
B32B 38/14 (2006.01)
B32B 23/08 (2006.01)
E04F 15/10 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
Priorité
SE 1351260 23.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

Ceraloc Innovation AB

Prästavägen 513, 263 64 Viken, SE

Inventeur

PERVAN, Darko

263 61 Viken, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.