ZUGSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3683085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3683085
- Numéro de demande
- EP18857244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60L 15/40 (2006.01)B61L 3/00 (2006.01)B61L 15/00 (2006.01)B61L 27/14 (2022.01)B61L 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017177253 15.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/012241 26.03.2018
- Publication PCT
- WO2019/053930 21.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
ABE, Yuta
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.