POLYCARBONATDIOL UND POLYURETHAN MIT VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP3683250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3683250
- Numéro de demande
- EP20155465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 déc. 2013
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 64/30 (2006.01)C09D 175/06 (2006.01)C08G 18/44 (2006.01)C09J 175/06 (2006.01)C08G 64/02 (2006.01)D06N 3/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012283163 26.12.2012JP 2013029212 18.02.2013JP 2013029213 18.02.2013JP 2013030250 19.02.2013JP 2013030251 19.02.2013JP 2013030252 19.02.2013JP 2013089345 22.04.2013JP 2013089346 22.04.2013
- Divisionnaire de
- EP13867502
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
Kusano, Kazunao
Chiyoda-ku, Tokyo 100-8251, JP
Kanamori, Yoshikazu
Chiyoda-ku, Tokyo 100-8251, JP
Nakagawa, Yoko
Chiyoda-ku, Tokyo 100-8251, JP
Yano, Kaori
Chiyoda-ku, Tokyo 100-8251, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.