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Brevet européen · EP3683270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3683270
- Numéro de demande
- EP18856346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 63/00 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)C09D 7/40 (2018.01)C09D 163/00 (2006.01)C09J 11/06 (2006.01)C09J 11/08 (2006.01)C09J 163/00 (2006.01)H01L 23/29 (2006.01)H01L 23/31 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017177800 15.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/033726 12.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/054391 21.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
FUNABIKI, Yuhei
Himeji-shi, Hyogo 672-8076, JP
FUKUDA, Noriaki
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
KAKUTAKA, Kairi
Himeji-shi, Hyogo 672-8076, JP
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