AUFBEREITUNG VON ALTÖLEN

Brevet européen · EP3683295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3683295
Numéro de demande
EP20151574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2020
Publié
22 juil. 2020
Délivré
14 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C10M 175/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900000613 15.01.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  6. 20 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.07.2021

  7. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

ITELYUM Regeneration S.r.l.

Via Tavernelle 19, 26854 Pieve Fissiraga Lodi, IT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

GALLO, Francesco

26854 PIEVE FISSIRAGA LO, IT

BALDO, Victor

26854 PIEVE FISSIRAGA LO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.