ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3683366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3683366
- Numéro de demande
- EP18857245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017178365 15.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/016494 23.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/053936 21.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
SUZUKI Yusuke
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
SAKAMOTO Hiroshi
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
MIZUOCHI Mariko
Tokyo 100-8280, JP
TANAKA Hiroaki
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.