HYDRAULISCHE ROTATIONSMASCHINE
Brevet européen · EP3683440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3683440
- Numéro de demande
- EP19864416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2019
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 2 févr. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 1/324 (2020.01)F04B 1/2014 (2020.01)F03C 1/40 (2006.01)F03C 1/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018183678 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/034985 05.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/066526 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 2 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
IWANAJI, Tetsuya
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.