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Brevet européen · EP3683463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3683463
- Numéro de demande
- EP18855780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/04 (2006.01)F16C 33/74 (2006.01)F16J 15/16 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 35/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017177079 14.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032264 30.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/054197 21.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
MORISHIGE, Kouichi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
YAMADA, Tomohiro
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
IGARASHI, Yoshiteru
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.