ROHRKOPPELSYSTEM
Brevet européen · EP3683484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3683484
- Numéro de demande
- EP20150669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2020
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16L 37/26 (2006.01)D06F 58/20 (2006.01)D06F 57/00 (2006.01)D06F 59/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 500322019 16.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.12.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Titulaire
8045 Graz, AT
Inventeur
8045 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.