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Brevet européen · EP3683729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3683729
Numéro de demande
EP20152968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2020
Publié
22 juil. 2020
Délivré
7 sept. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
H04N 1/405 (2006.01)
B42D 25/23 (2014.01)
G07D 7/20 (2016.01)
Priorité
FR 1900498 21.01.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Titulaire

SURYS

22 Avenue de l'Europe Parc d'Activité Gustave Eiffel Bussy-Saint-Georges, 77607 Marne-la-Vallée Cedex 3, FR

Inventeur

THOMAS, Guillaume

82230 MONCLAR-DE-QUERCY, FR

PIC, Marc

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, FR

MEINHARDT LLOPIS, Enric

94235 CACHAN CEDEX, FR

OUDDAN, Amine

94170 LE PERREUX SUR MARNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.