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Brevet européen · EP3683791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3683791
Numéro de demande
EP20152289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2020
Publié
22 juil. 2020
Délivré
30 juin 2021
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10D 11/00 (2006.01)
G10H 1/34 (2006.01)
G10H 1/24 (2006.01)
Priorité
CH 622019 18.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  6. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Carboneon GmbH

Breitestrasse 5, 8400 Winterthur

Inventeur

WALTENSPÜL, Raphael

4053 Basel

SCHADT, Fabian

8274 Tägerwilen

READ, Patrick

3012 Bern

SABATELLA, Alessandro

5605 Dottikon

HESS, Jan

5200 BRUGG, AG

VUKASINOVIC, Srdjan

CH-8400 Winterthur

BRAUNER, Christian

5213 Villnachern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.