OPTISCHER SENSOR UND VORRICHTUNG MIT EINEM OPTISCHEN SENSOR

Brevet européen · EP3683837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3683837
Numéro de demande
EP19305052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2019
Publié
22 juil. 2020
Délivré
27 avr. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/3745 (2011.01)
G01J 1/02 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
G01J 1/44 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
H01L 27/144 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Research & Development) Limited

Atlas House Third Avenue Globe Park Marlow, Buckinghamshire SL7 1EY, GB

STMicroelectronics (Grenoble 2) SAS

12, rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

RAYNOR, Jeff M.

Edinburgh, EH12 5HZ, GB

TAUPIN, Sophie

38120 Saint Egrève, FR

ROUGER, Jean-Jacques

38220 Saint de Message, FR

MELLOT, Pascal

38250 LANS EN VERCORS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.