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Brevet européen · EP3683885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3683885
- Numéro de demande
- EP18872310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2018
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/08 (2006.01)H01M 50/463 (2021.01)H01M 10/10 (2006.01)H01M 50/466 (2021.01)H01M 50/469 (2021.01)
- Priorité
- JP 2017211358 31.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/037298 05.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/087679 09.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
KYO, Masaaki
Kyoto-shi Kyoto 601-8520, JP
INAGAKI, Satoshi
Kyoto-shi Kyoto 601-8520, JP
WADA, Hidetoshi
Kyoto-shi Kyoto 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.