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Brevet européen · EP3683903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3683903
Numéro de demande
EP20162519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2019
Publié
22 juil. 2020
Délivré
27 oct. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/38 (2006.01)
H01R 39/26 (2006.01)
H01R 39/39 (2006.01)
H01R 39/40 (2006.01)
Priorité
EP 18187738 07.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

Heinbuch, Herr Peter

82256 Fürstenfeldbruck, DE

KATZ, Johannes

91126 Schwabach, DE

Doll, Marvin

82284 Grafrath, DE

Holzapfel, Herr Christian

82256 Fürstenfeldbruck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.