ROTOR UND DYNAMOELEKTRISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP3683931 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3683931
Numéro de demande
EP18853939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2018
Publié
22 juil. 2020
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02K 1/276 (2022.01)
H02K 21/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017174264 11.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/033720 11.09.2018
Publication PCT
WO2019/050050 14.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo, JP

Inventeur

KANO, Masaru

Kawasaki-shi Kanagawa, JP

HISADA, Hideki

Kawasaki-shi Kanagawa, JP

MATSUBARA, Masakatsu

Kawasaki-shi Kanagawa, JP

MATSUOKA, Yusuke

Kawasaki-shi Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.