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Brevet européen · EP3684150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3684150
Numéro de demande
EP17925040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2017
Publié
22 juil. 2020
Délivré
27 juil. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
H01L 23/36 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/032939 12.09.2017
Publication PCT
WO2019/053791 21.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10 Fuso-cho, Amagasaki -shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

MIKI, Keiji

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

HANAFUSA, Shota

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.