STANGENSEGMENT AUS AEROSOLERZEUGENDEM MATERIAL
Brevet européen · EP3684201 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684201
- Numéro de demande
- EP18783370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24C 5/01 (2020.01)A24C 5/14 (2006.01)A24C 5/18 (2006.01)A24D 1/20 (2020.01)
- Priorité
- GB 201715380 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075395 19.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057796 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 mars 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- A24C 5/14 (2006.01), A24C 5/18 (2006.01) → A24C 5/01 (2020.01), A24C 5/14 (2006.01), A24C 5/18 (2006.01), A24D 1/20 (2020.01)
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
4 entrées antérieures
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 16 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
London Greater London WC2R 3LA, GB
London Greater London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.