APPLIKATORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3684221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684221
- Numéro de demande
- EP18778375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A46B 1/00 (2006.01)A46B 3/00 (2006.01)A46B 3/04 (2006.01)A46B 5/02 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)A46B 9/02 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17191836 19.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074060 06.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057516 28.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.