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Brevet européen · EP3684231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684231
- Numéro de demande
- EP18779547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 21/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201762560132 P 18.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/051287 17.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/055892 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
BESSAC, Grant
Beaverton, Oregon 97008, US
HARTZELL, Charlie
Portland, Oregon 97214, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.