STENTÜBERWACHUNG
Brevet européen · EP3684252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684252
- Numéro de demande
- EP18783365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/05 (2021.01)A61B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 17382621 20.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075139 18.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057685 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Titulaire
Centre de Patents de la UB Baldiri Reixac 4 - Torre D, 08028 Barcelona, ES
Carretera de Can Ruti Camí de les Escoles, s/n, 08916 Badalona, ES
Jordi Girona 31, 08034 Barcelona, ES
Inventeur
08028 Barcelona, ES
08028 Barcelona, ES
08150 Parets del Vallès, ES
08028 Barcelona, ES
08034 Barcelona, ES
08391 Tiana, ES
08010 Barcelona, ES
08195 Sant Cugat del Vallès, ES
08002 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.