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Brevet européen · EP3684258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684258
- Numéro de demande
- EP18859167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 6/04 (2006.01)A61N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017903847 21.09.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2018/051008 14.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/056055 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
FEAIN, Ilana
Eveleigh, New South Wales 2015, AU
TOWE, Stephen
Lewes BN7 1LE, GB
STRANGEMAN, Mark
Haywards Heath, West Sussex RH16 4PE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.