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Brevet européen · EP3684258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3684258
Numéro de demande
EP18859167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 6/04 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
AU 2017903847 21.09.2017
Demande PCT
PCT/AU2018/051008 14.09.2018
Publication PCT
WO2019/056055 28.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

FEAIN, Ilana

Eveleigh, New South Wales 2015, AU

TOWE, Stephen

Lewes BN7 1LE, GB

STRANGEMAN, Mark

Haywards Heath, West Sussex RH16 4PE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.