DRAHTGEFÜHRTE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3684266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3684266
Numéro de demande
EP18786506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
11 août 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 10/06 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
US 201762561439 P 21.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/052195 21.09.2018
Publication PCT
WO2019/060705 28.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  2. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Inventeur

HAACK, Scott

Chardon Ohio 44024, US

INSULL, Sarah

Painesville Ohio 44077, US

CHIAPPONE, Gerald

Painesville Ohio 44077, US

USPENSKI, Alex

Chardon Ohio 44024, US

RANALLO, Cindy

Eastlake Ohio 44095, US

MRVA, Joseph

Kirtland Ohio 44094, US

GREGAN, Darren C.

Auburn TWP Ohio 44023, US

MICHELINI, Joseph

Painesville Ohio 44077, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.