DISPOSITIF DE GUIDAGE D'INSTRUMENT
Brevet européen · EP3684287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684287
- Numéro de demande
- EP18769219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- FR 1758795 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075505 20.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057833 28.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
LEROY, Antoine
78390 Bois D'Arcy, FR
MIGNON, Paul
60003 Lyon, FR
GAUDARD, Eric
69002 Lyon, FR
BAUMANN, Michael
38700 LA TRONCHE, FR
HENRI, Patrick
92270 Bois-Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.