ENTLEERBARES OSTOMIEGERÄT
Brevet européen · EP3684301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684301
- Numéro de demande
- EP18778989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- GB 201715390 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/052689 21.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/058125 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
TRETHEWAY, Lee
Birmingham West Midlands B7 4AA, GB
HOWARD, Lee
Birmingham West Midlands B7 4AA, GB
POWNER, Iain
Birmingham West Midlands B7 4AA, GB
ALFARO, Jesus
Birmingham West Midlands B7 4AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.