BEHANDLUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3684342 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3684342
Numéro de demande
EP18857932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 38/18 (2006.01)
A61K 38/20 (2006.01)
A61K 9/51 (2006.01)
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 31/573 (2006.01)
A61P 27/16 (2006.01)
Priorité
AU 2017903828 20.09.2017
AU 2017903829 20.09.2017
AU 2018902513 11.07.2018
Demande PCT
PCT/AU2018/051028 20.09.2018
Publication PCT
WO2019/056061 28.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  5. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  6. 25 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  7. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

The Bionics Institute of Australia

384-388 Albert Street, East Melbourne, Victoria 3002, AU

The University of Melbourne

Parkville, Victoria 3010, AU

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

WISE, Andrew

East Melbourne Victoria 3002, AU

SHEPHERD, Robert

East Melbourne Victoria 3002, AU

CARUSO, Frank

Parkville Victoria 3010, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.