NIKOTINFORMULIERUNG UND MODUS DER ABGABE
Brevet européen · EP3684362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684362
- Numéro de demande
- EP19727687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2019
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 23 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 31/465 (2006.01)A24B 15/167 (2020.01)
- Priorité
- EP 18175640 01.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/064212 31.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/229249 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 5 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 27 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.08.2021
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
Wexford, IE
Wicklow, IE
Kildare, IE
Kildare, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.