GAS-AUSTAUSCH-EINHEIT

Brevet européen · EP3684442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3684442
Numéro de demande
EP18785514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
23 avr. 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
B01D 63/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017008781 20.09.2017
LU 100759 29.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/075541 20.09.2018
Publication PCT
WO2019/057858 28.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Hemovent GmbH

Pascalstraße 59, 52076 Aachen, DE

Inventeur

MARSEILLE, Oliver

52066 Aachen, DE

NOBIS, Andreas

52146 Würselen, DE

NÖTZEL, Stefan

52064 Aachen, DE

HESSELMANN, Felix

52066 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.