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Brevet européen · EP3684494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3684494
Numéro de demande
EP18768831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
9 nov. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/027 (2006.01)
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 29/23 (2006.01)
B01D 29/54 (2006.01)
B01D 29/58 (2006.01)
Priorité
DE 102017008812 20.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/073997 06.09.2018
Publication PCT
WO2019/057505 28.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Inventeur

KOCH, Edwin

66636 Tholey, DE

SCHWENDER, Matthias

66459 Kirkel, DE

LEHMANN, Ute

66583 Spiesen/ Elversberg, DE

NENNO, Alexander

66606 St. Wendel, DE

KLEEMANN, Daniel

57515 Alsting, FR

SCHNEIDER, André Michael

66399 Mandelbachtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.