DISPOSITIF DE RECTIFICATION ET PROCÉDÉ
Brevet européen · EP3684536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684536
- Numéro de demande
- EP18796705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B23C 3/00 (2006.01)B23C 3/13 (2006.01)
- Priorité
- FR 1758687 20.09.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052290 19.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/058055 28.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
PEZOT, Samuel
39130 Thoiria, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.