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Brevet européen · EP3684540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684540
- Numéro de demande
- EP18755218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 9/133 (2006.01)B65H 49/32 (2006.01)B65H 59/04 (2006.01)
- Priorité
- FI 20175830 19.09.2017
- Demande PCT
- PCT/FI2018/050562 31.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/058018 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
HUJALA, Tapio
15810 Lahti, FI
KUUTTI, Simo
15810 Lahti, FI
HÄYRINEN, Ismo
15810 Lahti, FI
KUNNAS, Esa
15810 Lahti, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.