DOUILLE DE FIXATION POUR L'ASSEMBLAGE DE STRUCTURES ET FIXATION ASSOCIÉE

Brevet européen · EP3684549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3684549
Numéro de demande
EP18769733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
8 déc. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 13/48 (2006.01)
B25B 23/00 (2006.01)
B25B 31/00 (2006.01)
F16B 19/10 (2006.01)
Priorité
FR 1758734 21.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/075578 21.09.2018
Publication PCT
WO2019/057880 28.03.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

Lisi Aerospace

42/52 Quai de la Rapée, 75012 Paris, FR

Inventeur

BRACHET, Julien

18500 Mehun Sur Yevre, FR

DEFRANCE, Vincent

18120 Preuilly, FR

PALETTE, Steven

18380 Mery Es Bois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.