KRISTALLINE FORM EINES DITHIOLENE-KOMPLEX
Brevet européen · EP3684759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684759
- Numéro de demande
- EP18766285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07D 233/84 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)B42D 25/20 (2014.01)C09D 11/02 (2014.01)G07D 7/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 17192402 21.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075130 18.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057683 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
67056 Ludwigshafen, DE
4057 Basel
67056 Ludwigshafen, DE
67056 Ludwigshafen, DE
4057 Basel
67056 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.