FLAMMHEMMENDE POLYAMIDZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3684839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684839
- Numéro de demande
- EP18766548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 3/38 (2006.01)C08K 3/013 (2018.01)C08K 5/20 (2006.01)C08K 5/5313 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201762561337 P 21.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/048692 30.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/060117 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 26 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 26.01.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
Utsunomiya-Shi Tochigi 321-0932, JP
Kingston, Ontario K7P 2K4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.