INTEGRIERTES FUGENDICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3684986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3684986
- Numéro de demande
- EP18859634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/80 (2006.01)E04B 1/86 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)E04B 2/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762560701 P 20.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/051909 20.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/060523 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
ST. GERMAIN, Brian
Mt. Juliet TN 37122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.