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Brevet européen · EP3685015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685015
- Numéro de demande
- EP18786431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E21D 11/00 (2006.01)E21D 11/38 (2006.01)E04B 1/343 (2006.01)E04C 2/26 (2006.01)C03C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- NO 20171522 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/NO2018/050227 10.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/059776 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 31 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens → Pintz & Partners LLC, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 10 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens
Publié dans Swissreg le 10.07.2021
1 entrée antérieure
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
4790 Lillesand, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.