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Brevet européen · EP3685059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3685059
Numéro de demande
EP18769119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
3 nov. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 19/38 (2006.01)
F16C 19/36 (2006.01)
Priorité
DE 102017008877 21.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/073944 06.09.2018
Publication PCT
WO2019/057500 28.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

IMO Holding GmbH

Imostrasse 1, 91350 Gremsdorf, DE

Inventeur

FRANK, Hubertus

91315 Hoechstadt, DE

RUSS, Erich

91350 Gremsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.