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Brevet européen · EP3685067 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685067
- Numéro de demande
- EP18766166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017121751 20.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073586 03.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057472 28.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
ARPACI, Muhammet
63741 Aschaffenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.