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Brevet européen · EP3685083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685083
- Numéro de demande
- EP18797097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 5/00 (2006.01)E04G 21/18 (2006.01)F16L 23/08 (2006.01)
- Priorité
- PT 2017110289 14.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057081 14.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/053660 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
CRAVINHO SANTOS, Bruno Ricardo
3000-125 Coimbra, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.