LEUCHTE MIT ANSCHLAG
Brevet européen · EP3685097 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685097
- Numéro de demande
- EP18759060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F21V 1/10 (2006.01)F21V 19/02 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017105754 U 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071886 13.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/057398 28.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 30 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
32657 Lemgo, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.