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Brevet européen · EP3685110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685110
- Numéro de demande
- EP18872439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F25D 19/02 (2006.01)F25D 17/06 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017212002 01.11.2017KR 20180110166 14.09.2018
- Demande PCT
- PCT/KR2018/013136 31.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/088715 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
TAKASE, Hitoshi
Yokohama-shi Kanagawa 230-0027, JP
IMANO, Shingo
Yokohama-shi Kanagawa 230-0027, JP
IWAMOTO,Tomoharu
Yokohama-shi Kanagawa 230-0027, JP
MATSUNO, Tomohiko
Yokohama-shi Kanagawa 230-0027, JP
SHIBUYA, Makoto
Yokohama-shi Kanagawa 230-0027, JP
SEO, Tatsuya
Yokohama-shi Kanagawa 230-0027, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.